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Marques déposées par la société CELNAT
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MUESLI DELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUESLI DELICE
CELNAT

Numéro de dépôt :
93465286
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque MUESLI DELICE

Déposée le 22 avril 1993 par la société CELNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUESLI DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société CELNAT domicilié(e) Z.I. de Blavozy - SAINT GERMAIN LAPRADE, 43700 BRIVES CHARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 128 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMAL SA Jasmine KOWALSKI - France.

La marque MUESLI DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUESLI DELICE est expirée depuis le 22 avril 2003.

CELNAT a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , Happy Bio , SOYO , CELNAT , Ti'Saine , Ti'Epeautre , Ti'Soja , MUESLI MONTAGNARD , Ti'Avoine , Ti'Seigle


CELNAT - Z.I. de Blavozy - SAINT GERMAIN LAPRADE, 43700 BRIVES CHARENSAC - France - SIREN 315128983


SIGMAL SA Jasmine KOWALSKI - France


Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271801 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Préparations faites de céréales et de fruits secs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.